Conditions Générales de Livraison de Marchandises

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions générales de Vente (« Conditions de Vente ») s'appliquent à l'achat et à l'expédition de Marchandises en France Métropolitaine par l'intermédiaire de notre Site. Veuillez lire attentivement ces Conditions de Vente avant de passer une Commande. En confirmant que vous avez lu et accepté les présentes Conditions de Vente lorsque vous soumettez une Commande par l'intermédiaire de notre Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de Vente.

Si vous avez besoin de renseignements complémentaires, ou si vous n'arrivez pas à comprendre ces Conditions de Vente ou bien si vous avez la moindre question à leur propos, veuillez tout d'abord vous reporter à Condition Générales de Vente. Si vous avez encore des doutes ou si vous n'y trouvez pas la réponse appropriée, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter.

Dans les présentes Conditions de Vente, « VF », et « nous » signifient VF (J) France S.A.S., Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 353 238 520 et au capital de 12 592 867 EUR, dont le siège social se trouve à Bat J - Parc des Reflets, 165 Avenue du Bois de la Pie, BP 61123 ROISSY EN FRANCE, 95975 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX, FRANCE, et « vous » signifie vous, le client. Les termes dont la première lettre est une majuscule qui sont utilisés dans les présentes Conditions d'utilisation auront leur signification énoncée dans la rubrique « Définitions » ci-dessous. Les présentes Conditions de Vente, ainsi que votre Confirmation de Commande, constituent le contrat entre nous et vous applicable à la fourniture des Marchandises. Aucune autre condition générale ne sera applicable. Le contrat ne peut pas être modifié, sauf accord contraire entre les parties visant à le modifier par écrit ou par courriel.

Un exemplaire des présentes Conditions de Vente peut être conservé électroniquement ou imprimé par tous les utilisateurs de notre Site.

1. INFORMATIONS CONCERNANT LES MARCHANDISES

Nous ferons notre possible pour veiller à ce que les informations concernant les Marchandises soient exactes et actualisées. Toutefois, il peut exister des petites différences entre les images et les illustrations des Marchandises figurant sur notre site Internet et les Marchandises que vous recevrez . Dans ce cas vous êtes invités à nous contacter aux coordonnées figurant dans la rubrique Nous Contacter si vous avez besoin de tout complément d'information à propos des Marchandises.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier les informations à propos des Marchandises affichées sur notre Site, y compris les renseignements sur les prix, la description et la disponibilité des Marchandises, sous réserve des conditions légales applicables. Toutefois, les variations de prix, la disponibilité ou la description des Marchandises n'affecteront pas les Commandes que vous avez passées et que nous avons déjà acceptées conformément à l’Article 2 ci-dessous.

Ce qui précède n'aura pas d'incidence sur vos droits légaux concernant les marchandises faisant l'objet d'une description incorrecte.

2. COMMENT PASSER COMMANDE

Pour passer une Commande, vous devez être âgé(e) d'au moins 18 ans. Vous devrez choisir les Marchandises sur le Site, votre méthode d'expédition préférée et, à votre gré, d'autres services en option et ensuite cliquer sur le bouton “FINALISER LA COMMANDE” avant de finaliser la procédure de règlement de votre achat, il vous sera demandé soit de créer votre compte personnel, soit de vous y connecter. Vous pouvez, si vous le préférez, régler votre achat sans vous inscrire. M ais pour que la Commande soit traitée, il vous faudra fournir vos données personnelles nécessaires et vos données sur la méthode de paiement choisie.

Nous n'accepterons pas les Commandes passées par toute autre méthode que celle détaillée ci-dessus.

Si vous rencontrez des problèmes au cours de la passation d'une Commande, ou si vous n'êtes pas sûr(e) que votre Commande passée par l'intermédiaire du site ait été finalisée ou non, contactez-nous aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter.

Lorsque vous passez une Commande, vous nous faites une offre d'achat portant sur les Marchandises que vous avez choisies. Les Commandes sont sujettes à la disponibilité des marchandises et soumises à notre acceptation. Nous pouvons refuser d'accepter votre Commande dans les cas suivants :

(i) Vous nous avez fourni des renseignements incorrects, notamment des coordonnées bancaires insuffisantes ou incorrectes, des renseignements sur la facturation incorrects, une adresse d'expédition insuffisante ou incorrecte, ou encore des renseignements frauduleux.

(ii) Nous pensons que vous n'avez pas 18 ans.

Nous ne sommes pas responsables envers vous ou un tiers du retrait de Marchandises du Site, de la suppression ou de la révision de tout élément d’information ou de tout contenu sur le Site, du refus de traiter une Commande ou de la suspension de toute transaction après que nous ayons commencé à l'exécuter pour l’une des raisons indiquées ci-dessus.

Si nous ne sommes pas en mesure d'accepter votre Commande, nous vous contacterons dès que possible par courriel ou par téléphone, et au plus tard dans les 30 (trente) jours à compter de la date de votre Commande. Si nous ne pouvons pas accepter ni exécuter votre Commande pour cause de non disponibilité des Marchandises, ou en raison d'une erreur sur les prix et/ou sur d'autres renseignements à propos des Marchandises pour lesquelles vous avez passé Commande, nous vous contacterons et nous vous proposerons d’autres produits à titre de remplacement que vous pourriez souhaiter acheter. Si vous n'acceptez pas nos propositions, nous annulerons dans ce cas votre Commande relative aux Marchandises que nous sommes dans l’incapacité de fournir et nous vous rembourserons à hauteur des montants que vous nous aurez versés au titre de ces Marchandises.

Si vous avez passé Commande par l'intermédiaire du Site, vous recevrez un courriel accusant réception de votre Commande, contenant les détails pertinents de votre Commande (par exemple, les quantités, les prix et les modalités d'expédition). À moins que vous n'annuliez votre Commande, celle-ci sera acceptée et le contrat entre nous et vous ne sera conclu que lorsque nous aurons expédié les Marchandises. Dès lors, vous recevrez un courriel de Confirmation d'Envoi de la Commande vous informant que nous avons expédié, en totalité ou en partie, les Marchandises faisant l'objet de votre Commande.

Les Commandes peuvent être annulées à tout moment avant que nous ne les traitions, Si vous souhaitez annuler votre Commande, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter. Nous n'accepterons pas d'annulation de commandes effectuée par toute autre méthode que celle qui est détaillée ci-dessus. Une fois votre Commande traitée, vous ne pourrez exercer votre droit de rétractation que conformément à la procédure stipulée à l’Article 9 ci-dessous.

3. PROCÉDURE APPLICABLE EN CAS D’INDISPONIBILITÉ DES MARCHANDISES

Nous ferons notre possible pour veiller à ce que les informations affichées sur notre Site à propos des Marchandises soient toujours exactes. Toutefois, lorsque vous passez Commande, il se peut que certaines Marchandises soient en rupture de stock.

Si nous ne sommes pas en mesure de vous envoyer les Marchandises commandées dans les 30 (trente) jours à compter de la date de votre Commande, nous vous contacterons et nous vous demanderons si vous souhaitez que nous annulions votre Commande, soit en partie, soit en totalité, auquel cas nous vous rembourserons le coût des Marchandises de la Commande annulée. Si nous ne recevons pas de réponse de votre part à notre courriel ou au message que nous pourrions vous laisser sur messagerie vocale, nous vous enverrons un courriel de rappel. Si vous ne nous contactez pas dans les 3 jours suivants, nous annulerons l’intégralité de votre Commande et nous vous rembourserons le coût des Marchandises. Aucune stipulation des présentes conditions générales de vente n'affecte vos droits légaux concernant les marchandises défectueuses ou faisant l'objet d'une description incorrecte. Pour de plus amples informations sur vos droits légaux, veuillez contacter votre service local de la répression des fraudes ou votre Centre local d'information sur les droits des citoyens (Association des consommateurs).

4. NOS CHEQUES CADEAUX ELETRONIQUES

Nous ne sommes pas en mesure d'offrir un certificat eGift (chèque-cadeau électronique) sur notre site Web. Nous travaillons pour vous donner cette option bientôt. Vous pouvez accéder aux termes et conditions en cliquant ici.

5. NOTRE POLITIQUE DE PRIX

Les prix des Marchandises sont indiqués sur notre Site et seront confirmés dans la Confirmation de Commande que nous vous enverrons par courriel.

Tous les prix sont libellés en Euros et incluent la TVA.

Les frais de livraison peuvent s'appliquer à votre Commande comme indiqué sur notre Site au moment où vous soumettez votre Commande. Les coûts de livraison dépendent de la valeur de votre Commande et de la méthode d'expédition que vous aurez requise. Pour consulter nos frais de livraison et les conditions générales applicables, veuillez cliquer ici.

Nous nous réservons le droit de modifier le prix de nos Marchandises sur notre Site à tout moment et sans préavis, sous réserve des dispositions légales applicables. Les modifications apportées au prix des Marchandises n'affecteront pas votre Commande, une fois que nous l’aurons acceptée et que nous vous aurons envoyé une Confirmation de Commande.

Si nous trouvons une erreur dans le prix des Marchandises que vous avez commandées, nous vous en informerons dans les meilleurs délais par courriel ou par téléphone et nous vous laisserons le choix de confirmer à nouveau votre Commande au prix correct ou de l'annuler. Si vous annulez la Commande, nous vous rembourserons la somme versée par vos soins ou nous la reporterons à votre crédit.

6. MODALITÉS DE PAIEMENT

Vous pouvez payer vos Marchandises par carte de crédit ou de débit. Nous acceptons la plupart des cartes de paiement, telles que les cartes Maestro, Visa, Master Card, Cart Bleue et American Express. Le paiement doit être effectué dans la monnaie figurant sur votre Commande avant de soumettre celle-ci.

Si vous payez par carte de crédit ou de débit, vous devez fournir les détails de votre carte lorsque vous passez votre Commande. Votre carte de crédit ou de débit sera débitée de la valeur totale de votre Commande au moment où nous recevrons votre Commande. Nous accepterons votre Commande et nous fournirons les Marchandises une fois que l'émetteur de votre carte de crédit ou de débit aura autorisé l'utilisation de votre carte pour le paiement des Marchandises commandées. Si nous ne recevons pas une telle autorisation, nous vous en aviserons. Nous nous réservons le droit de vérifier l'identité du détenteur de la carte de crédit ou de débit en exigeant les justificatifs appropriés.

Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour sécuriser notre Site et prévenir les fraudes. Toutes les transactions effectuées au moyen de cartes de crédit et de débit sur ce Site sont traitées par « GLOBAL COLLECT INTERNATIONAL PAYMENT SERVICES », une passerelle de paiement sécurisé qui sera chargée de détenir et de traiter automatiquement dans un environnement sécurisé les informations liées à vos modalités de paiement. Veuillez noter que nous pouvons, à tout moment et à notre seul gré, apporter des restrictions à l'expédition de marchandises à destination de certains pays qui, selon nous, présentent un risque élevé de fraude.

Si vous payez via PayPal, il vous sera demandé de vous connecter à votre compte, au moyen de votre adresse e-mail et mot de passe pour que votre paiement soit confirmé. Si vous ne disposez pas de compte PayPal, vous pourrez toutefois payer via PayPal pour un nombre de transactions limité à un maximum de 10, et vous devrez renseigner les données relatives à votre carte de crédit. Vos Marchandises seront fournies à compter de l’approbation de votre paiement. Si nous ne recevons pas de paiement sur la base des fonds disponibles dans les 30 jours à compter de la date de votre Commande, nous annulerons votre Commande.

Nous vous enverrons les Marchandises à l'adresse de livraison indiquée sur votre Confirmation de Commande. Nous pourrons toutefois vous envoyer les documents s’y rapportant par courriel uniquement à l'adresse électronique que vous aurez indiquée au moment de la passation de Commande.

7. DATE ET HEURE DE LIVRAISON DES MARCHANDISES ET MODALITÉS DE SUIVI DE MA COMMANDE

Les Marchandises commandées par l'intermédiaire du présent Site seront uniquement livrées en France Métropolitaine.

La livraison peut être effectuée par service de messagerie standard pendant les heures ouvrables normales. Des frais de livraison peuvent s'appliquer à votre Commande ; pour consulter nos conditions générales de livraison et nos frais de livraison, veuillez cliquer ici. À la livraison des Marchandises à notre transporteur, nous vous enverrons un courriel de Confirmation d'expédition de la Commande.

Nous ne livrerons les Marchandises qu'à compter ou à l’issue de la réception du paiement.

Si, à l'adresse de livraison indiquée, il n'y a personne qui puisse accepter la livraison des Marchandises, nous les livrerons à l'adresse de votre voisin et nous laisserons un avis de passage dans votre boîte aux lettres. Si votre voisin est également absent, le colis sera réexpédié à votre bureau de poste local pour y être récupéré. Vous en serez avisé(e) par une note laissée dans votre boîte aux lettres à cet effet par le transporteur. Le transfert de propriété et des risques associés aux Marchandises s’opère à votre bénéfice le jour de la livraison.

Vous pouvez vérifier l'état actuel de votre Commande en cliquant sur le lien inclus dans votre courriel de Confirmation d’Envoi de la Commande.

8. COMMENT RENVOYER DES MARCHANDISES

Si vous souhaitez renvoyer des Marchandises fournies par erreur, incomplètes, endommagées ou défectueuses et obtenir un remboursement, ou dans le cas où vous exerceriez votre droit de rétractation en application de l’Article 9 ci-dessous, vous suivrez les étapes suivantes:

En remplissant le bordereau d'expédition (inclus dans l’emballage contenant les Marchandises) et en indiquant les marchandises que vous renvoyez et la raison de leur retour en cas de Marchandises défectueuses et/ou endommagées. Si vous n'avez plus le bordereau d'expédition reçu avec les Marchandises, veuillez Nous Contacter.

Si vous avez reçu les Marchandises en cadeau, vous devez fournir une adresse électronique. Il est également possible que les Marchandises soient renvoyées par l'acheteur d'origine.

Les retours de Marchandises faisant l'objet d'une description incorrecte (concernant les descriptions incorrectes évidentes et facilement remarquables, telle que la couleur du produit) doivent être effectués dans les 60 jours de la réception, ou dans le cas de Marchandises défectueuses et/ou endommagées, dans les 2 (deux) ans à compter de l'achat.

Les renvois effectués dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation stipulé à l’Article 9 des Conditions Générales de Vente doivent être effectués dans les 7 (sept) jours ouvrables à compter de la réception des Marchandises.

Les renvois hors de ces délais ne seront acceptés qu'à notre gré, sauf en cas de Marchandises endommagées, défectueuses ou faisant l’objet d’une description erronée.

En renvoyant les Marchandises dans leur emballage d'origine (si possible), avec tous les accessoires ou manuels d'instructions s’y rapportant, accompagnés du bordereau d'expédition rempli comme indiqué ci-dessus. Toutes les Marchandises seront inspectées à leur retour.

Retours via KIALA:

• S'il vous plaît suivre notre procédure de retour pour préparer votre colis.

• Utilisez l'étiquette de retour prépayée KIALA et la placer à l'extérieur du paquet.

• Accédez à votre Point relais Kiala le plus proche et déposer votre colis. Pour le Point Kiala le plus proche s'il vous plaît visitez www.kiala.fr.

• Les frais de retour sont gratuits pour KIALA.

• Si vous passez votre commande en ayant choisi KIALA et décidez de ne pas renvoyer les marchandises à l'aide de KIALA, vous pouvez choisir votre propre transporteur privilégié.

S'il vous plaît noter que si vous choisissez de ne choisir KIALA, certains coûts de retour, tel qu'ils sont appliqués par Kiala seront à vos frais, dans la mesure limitée que vous n'avez pas droit au plein remboursement selon les droits statutaires obligatoires.

Retours via d'autres transporteurs:

• S'il vous plaît suivre notre procédure de retour pour préparer votre colis.

• Il est de votre responsabilité d'obtenir la preuve que les marchandises ont été retournés, en renvoyant les articles par courrier recommandé ou par tout autre moyen qui donne preuve de la date d'affranchissement et de livraison. Nous vous conseillons de renvoyer les marchandises par des moyens qui vous permettent de suivre le retour et qui vous assure pour la valeur des marchandises. Nous n'acceptons pas la responsabilité pour les produits qui sont endommagés ou perdus durant retour d'expédition pour nous.

• Les frais de retours seront à la charge du client.

Veuillez également noter que nous traiterons votre demande de remboursement dès que nous aurons reçu les Marchandises, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation. A compter de la réception des Marchandises, nous procèderons de la façon suivante :

(i) Nous examinerons les Marchandises que vous nous avez renvoyées, afin de vérifier si elles sont défectueuses, endommagées ou qu’elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site ;

(ii) Lorsque les Marchandises sont défectueuses, endommagées ou si elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site Web : (i) nous rembourserons le prix payé pour les Marchandises (en même temps que les frais de livraison d'origine et les frais de retour);

(iii) Dans tous le cas où les Marchandises sont défectueuses, endommagées ou si elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site Web, nous vous rembourserons tous les frais de livraison que vous aurez encourus pour nous renvoyer les Marchandises, à condition que nous recevions des justificatifs satisfaisants de votre part sur les coûts réellement encourus à l'occasion du renvoi des Marchandises. Dans les cas où de tels justificatifs ne nous seraient pas fournis, nous vous rembourserons le coût estimé des frais de port. Dans le cas où les Marchandises ont été renvoyées conformément à l’exercice de votre droit de rétractation stipulé à l’Article 9 des Conditions Générales de Vente, ou si les Marchandises sont renvoyées pour une raison autre que le fait qu'elles sont défectueuses, endommagées ou qu'elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site, les frais de réexpédition seront à votre charge ;

(iv) Nous créditerons le montant du remboursement des Marchandises par l’intermédiaire de la carte de paiement que vous avez utilisée pour régler ces Marchandises, approximativement sous 14 (quatorze) jours, et dans tous les cas dans les 30 (trente) jours, à compter de la date à laquelle nous aurons reçu les Marchandises renvoyées. Lorsque le remboursement est offert pour sur les Marchandises achetées au moyen d'une Chèque Cadeau Eletronique ou au moyen du crédit disponible sur votre Compte existant sur le Site Web, le montant correspondant sera soit remboursé sur le Chèque Cadeau Eletronique utilisé pour effectuer l'achat, soit crédité sur votre Compte existant sur le Site. Dans le cas où le Chèque Cadeau Eletronique utilisé pour effectuer l'achat est arrivé à expiration, nous émettrons un nouveau Chèque Cadeau Eletronique correspondant à la valeur du montant à rembourser.

SI LES MARCHANDISES QUE VOUS NOUS AVEZ RENVOYÉES NE SONT NI DÉFECTUEUSES, NI ENDOMMAGÉES ET CORRESPONDENT À JUSTE TITRE À LA DESCRIPTION AFFICHÉE SUR NOTRE SITE WEB, ET QU’ELLES NE SONT PAS RETOURNÉES CONFORMÉMENT À VOTRE DROIT DE RETRACTATION STIPULÉ A L’ARTICLE 9, VOUS N'AUREZ DROIT À AUCUN REMBOURSEMENT ET LES MARCHANDISES VOUS SERONT RÉEXPÉDIÉES.

Veuillez consulter notre Politique de Retour avant de renvoyer les Marchandises, pour quelque raison que ce soit.

9. VOTRE DROIT DE RETRACTATION

Si vous avez reçu les Marchandises commandées et que vous n'êtes pas satisfait(e) de l’une d’elles, ou si vous avez tout simplement changé d'avis concernant leur achat après que nous vous avons envoyé par courriel votre Confirmation de Commande, vous pouvez exercer votre droit de rétractation sans pénalité et sans avoir à en justifier, et demander un remboursement, en application des Articles L. 121-20, L. 121-20-1 et suivants du Code de la Consommation à condition que :

(i) vous nous informiez de votre décision d'annuler le contrat dans les 7 (sept) jours ouvrables à compter de la date de livraison des Marchandises, par écrit, lettre manuscrite, lettre recommandée, courriel ou par téléphone, à condition que, si vous nous avisez par courriel ou par téléphone, vous confirmiez votre décision par lettre recommandée avec accusé de réception, à l'adresse suivante :

VF INTERNATIONAL S.A.G.L.
Attention : VANS E-Commerce Call Centre
Via Laveggio, 5
6855 - Stabio
Suisse
E-mail: vans_shop_fr@vfc.com
Telephone: 0080080001966

(ii) vous nous renvoyiez les Marchandises conformément à la procédure stipulée dans l’Article 8, alinéa 3 ci-dessus, étant entendu que les frais de réexpédition sont à votre charge.

Veuillez noter que tant que les Marchandises demeurent en votre possession, vous avez l'obligation de veiller à ce qu’elles soient conservées en lieu sûr, en sécurité et en bonne condition.

Nous vous rembourserons dans les meilleurs délais à compter de votre notification portant sur votre décision d'annuler le contrat, et au plus tard dans les 30 jours, de tout montant que vous aurez réglé ou qui aura été débité de votre carte de crédit au titre des Marchandises.

10. NOTRE RESPONSABILITÉ À VOTRE ÉGARD

Les présentes Conditions de Vente constituent l’intégralité de l’accord entre les parties au regard de la fourniture des Marchandises. Sauf stipulation contraire au présent article, aucune autre garantie, condition ou stipulation que celles prévues aux présentes ne pourra nous être opposable au regard de la fourniture, de l'incapacité à fournir, ou des retards de fourniture des Marchandises.

Toute garantie, condition ou autre stipulation survenant de ou en rapport avec la fourniture de Marchandises, qui pourrait par ailleurs être implicite ou faire partie intégrante du contrat en vertu de la loi, les dispositions applicables en vertu du droit commun ou le droit en vigueur dans le pays dans lequel vous êtes domicilié(e) ou dans lequel vous avez acheté les Marchandises, est par les présentes expressément exclue, dans toute la mesure autorisée par la loi. En particulier, notre responsabilité ne pourra être recherchée au titre de :

(i) toute perte de gains, perte de revenu, perte d'activité commerciale, perte de recettes ou perte de clientèle ; ou

(ii) toute perte ou tout préjudice qui n'était pas raisonnablement prévisible consécutivement à un manquement de notre part au titre du non-respect d’un contrat ou de notre devoir légal de diligence. Une perte ou un préjudice est « raisonnablement prévisible » si, à la date de conclusion du contrat entre vous et nous, une telle perte pouvait être envisagée (ou aurait raisonnablement dû être envisagée) par l’un de nous, ou bien si vous nous avez informés du fait qu’une telle perte pourrait intervenir en cas de manquement de notre part au titre du non-respect du contrat ou notre devoir légal de diligence.

Nonobstant de ce qui précède, les présentes Conditions de Vente ne sauraient en rien limiter ou exclure notre responsabilité au regard (i) d'un décès ou d'un préjudice physique causé par notre négligence, ou (ii) d'une fraude ; ou (iii) de tout manquement aux obligations découlant de lois nationales obligatoires en vigueur en matière du respect du droit de la propriété, ou (iv) de toute responsabilité qui ne peut pas être exclue par le droit applicable.

Les présentes Conditions de Vente ne sauraient en rien affecter vos droits en tant que consommateur prévus par la loi, ni votre droit de rétractation stipulé à l’Article 9 ci-dessus.

11. MODALITÉS DE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En passant votre Commande, vous acceptez et comprenez que nous pouvons stocker, traiter et utiliser des données collectées lorsque vous vous êtes inscrit(e) sur le Site aux fins de traiter votre Commande. Nous traiterons les données vous concernant conformément à la Politique de Confidentialité de VF, disponible &dans Protection des Données.

12. UTILISATION DU SITE

L'utilisation du présent Site est assujettie aux Conditions d'utilisation disponibles ici.

13. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque VANS ainsi que toutes marques, qu'elles soient figuratives ou non, et toutes les autres marques, illustrations, images et tout logo qui apparaissent sur nos produits, accessoires ou emballages, qu'ils soient enregistrés ou non, sont et demeurent la propriété exclusive de VF INTERNATIONAL S.A.G.L. et de ses concédants de licence. Toute reproduction, qu’elle soit complète ou partielle, toute modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et du logo, quelle qu'en soit la raison et dans quelque moyen de communication que ce soit, sans notre consentement préalable, exprès et écrit, est strictement interdite et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

14. CAUSES EXTÉRIEURES

Nous ferons tout notre possible pour exécuter nos obligations au titre des présentes Conditions de Vente. Toutefois, nous ne saurions être responsables de tout retard ou inexécution, si un tel retard ou une telle inexécution résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence.

Nous vous informerons dans les meilleurs délais d'un tel événement imprévisible après sa survenance, et nous exécuterons nos obligations dans les meilleurs délais possibles. Dans le cas où une telle interruption se poursuivrait au-delà d'une période de 2 (deux) semaines, vous aurez le droit d'annuler la Commande, et un remboursement sera effectué conformément à l’Article 9 des présentes Conditions de Vente.

15. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de Vente sont régies par les lois françaises sans tenir compte des dispositions applicables en matière de conflit de lois. Dans la mesure autorisée par le droit applicable en matière de protection des consommateurs, toute action ou réclamation liée à ces Conditions de Vente sera soumise à la juridiction exclusive des tribunaux des Conditions Générales de Vente.

16. REVENTE / RÉEXPéDITION DE NOTRE MARCHANDISE

Nous contrôlons en permanence la qualité des Marchandises que nous proposons à nos clients afin de garantir une satisfaction constante de notre clientèle. Nos Marchandises sont uniquement distribuées dans nos magasins et dans les magasins de nos revendeurs agréés. Vous n'êtes pas autorisé(e) à vous faire faussement passer pour l'un de nos revendeurs agréés ou à vous représenter faussement comme étant qualifié(e) pour revendre nos Marchandises. Nous nous réservons le droit de refuser d'accepter votre Commande, si nous vous soupçonnons d’avoir l'intention de revendre nos Marchandises.

17. NOUS CONTACTER

Si vous avez la moindre question à propos des présentes Conditions de Vente, de nos Marchandises ou de votre Commande, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la rubrique Nous Contacter.

18. CONDITIONS GÉNÉRALES

Le fait que nous n’exigions pas et le fait que vous n’exigiez pas l’application d’une clause quelconque des présentes Conditions de Vente ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits découlant à ladite clause. Cette inexécution ne pourra en aucun cas affecter ultérieurement le droit de faire exécuter ladite clause.

19. DÉFINITIONS

Dans les présentes Conditions de Vente :

« Contrat »	désigne le contrat passé entre vous et nous pour la vente et l'achat de Marchandises, ce qui comprend votre Commande, notre Confirmation de votre Commande ainsi que les présentes Conditions de Vente.
« Marchandises »	désigne les produits que nous vendons périodiquement sur notre Site Web, y compris chaussures,sacs à dos,vêtements et accessoires.
« Commande »	désigne une commande de Marchandises passée selon les présentes Conditions de Vente.
« Confirmation de Commande »	désigne la confirmation de commande que nous vous envoyons et qui indique l'acceptation de votre Commande au moment où les Marchandises sont expédiées, ainsi que les détails pertinents des Marchandises que vous avez achetées.
« Conditions de Vente »	désigne les présentes conditions générales de vente.
« Nous », ou « notre »,	Désigne VF (J) France S.A.S., Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numero 353 238 520 et au capital de 12 592 867 EUR, dont le siège social se trouve à Bat J - Parc des Reflets, 165 Avenue du Bois de la Pie, BP 61123 ROISSY EN FRANCE, 95975 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX, FRANCE.
« Site Web »	signifie notre site web localisé à shop.vans.fr
« Vous » ou « votre »	vous désigne, le client.

Retour de Marchandise

La présente Politique de retour de marchandise s'applique à tous les articles achetés par l'intermédiaire du Site et expédiés en France Métropolitaine, au titre des Conditions générales de Vente, c'est à dire à toutes Marchandises fournies par erreur, incomplètes, endommagées ou non conformes, ainsi que dans le cas de votre exercice du droit de rétractation en application de l'Article 9 des Conditions générales de Vente, est proposée par VF (J) France – S.A.S., société au capital de 12.592.867 euros immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 353 238 520, ayant son siège social sis Bat. J. – Parc des Reflets, 165 Avenue du Bois de la Pie, BP 61123 ROISSY EN FRANCE, 95975 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX, FRANCE.

COMMENT RETOURNER UNE MARCHANDISE

Retourner une marchandise est facile si vous suivez les étapes ci-dessous :

Remplissez le bordereau d'expédition (inclus dans l'emballage contenant les Marchandises) en indiquant les marchandises que vous retournez et la raison de leur retour en cas de non-conformité et/ou de Marchandises endommagées. Si vous n'avez plus le bordereau d'expédition reçu avec les Marchandises, veuillez Nous Contacter.
Les renvois de Marchandises faisant l'objet d'une description incorrecte (concernant les descriptions incorrectes évidentes et facilement remarquables, telle que la couleur du produit) doivent être effectués dans les 60 jours de la réception, ou en ce qui concerne les Marchandises défectueuses et/ou endommagées, dans les 2 (deux) ans à compter de leur livraison. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter à la rubrique Garantie et Suivi des produits [hyperlien];
Les retours effectués dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation stipulé à l'Article 9 des Conditions générales de Vente doivent être renvoyés dans les 7 (sept) jours ouvrables à compter de la réception des Marchandises.
Les retours hors de ces délais ne seront acceptés qu'à notre discrétion, sauf en cas de Marchandises faisant l'objet d'une description incorrecte, endommagées ou défectueuses.

Retournez les Marchandises dans leur emballage d'origine (sauf exception indiquée ci-après), y compris tous les accessoires ou manuels d'instructions s'y rapportant, accompagnées du bordereau d'expédition rempli comme indiqué ci-dessus. Toutes les Marchandises seront inspectées à leur retour.
Nous vous recommandons de retourner les Marchandises avec accusé réception, en renvoyant les articles par courrier recommandé ou par tout autre moyen attestant de sa date d'envoi par la poste et sa date de livraison;

Retours via KIALA:

• S'il vous plaît suivre notre procédure de retour pour préparer votre colis.

• Utilisez l'étiquette de retour prépayée KIALA et la placer à l'extérieur du paquet.

• Accédez à votre Point relais Kiala le plus proche et déposer votre colis. Pour le Point Kiala le plus proche s'il vous plaît visitez www.kiala.fr

• Les frais de retour sont gratuits pour KIALA.

• Si vous passez votre commande en ayant choisi KIALA et décidez de ne pas renvoyer les marchandises à l'aide de KIALA, vous pouvez choisir votre propre transporteur privilégié.

Retours via d'autres transporteurs:

• S'il vous plaît suivre notre procédure de retour pour préparer votre colis.

• Les frais de retours seront à la charge du client.

Vous serez informé(e) par courriel de la bonne réception et traitement de vos retours de marchandises.
Dans le cas où vous auriez reçu les Marchandises en cadeau, nous vous contacterons au moyen de l'adresse électronique indiquée au moment du retour, ou alors, à défaut, un avis sera envoyé à l'acheteur d'origine.

RECEVOIR UN REMBOURSEMENT

(i) Nous examinerons les Marchandises que vous nous avez retournées, afin de vérifier qu'elles sont défectueuses, endommagées ou qu'elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site ;

(ii) Selon votre choix, lorsque les Marchandises sont défectueuses, endommagées ou si elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site : nous rembourserons le prix payé pour les Marchandises (en même temps que les frais de livraison d'origine et les frais de retour) ;

(iii) Dans tous les cas où les Marchandises sont défectueuses, endommagées ou si elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site, nous vous rembourserons tous les frais de livraison que vous aurez encourus pour nous renvoyer les Marchandises, à condition que nous recevions des justificatifs satisfaisants de votre part sur les coûts réellement encourus à l'occasion du renvoi des Marchandises. Au cas où de tels justificatifs ne nous seraient pas fournis, nous vous rembourserons le coût estimé des frais de port. Dans le cas où les Marchandises ont été renvoyées conformément à l'exercice de votre droit de rétractation stipulé à l'Article 9 des Conditions générales de Vente, ou si les Marchandises sont renvoyées pour une raison autre que le fait qu'elles sont défectueuses, endommagées ou qu'elles ne correspondent pas à la description qui en est faite sur le Site, les frais de réexpédition seront à votre charge ;

(iv) Nous créditerons le montant du remboursement des Marchandises par l'intermédiaire de la carte de paiement que vous avez utilisée pour régler ces Marchandises, sous 14 (quatorze) jours, et dans tous les cas dans les 30 (trente) jours, à compter de la date à laquelle nous aurons reçu les Marchandises renvoyées. Lorsque le remboursement est offert pour les Marchandises achetées au moyen d'une e-Carte-Cadeau ou au moyen du crédit disponible sur votre Compte existant sur le Site , le montant correspondant sera soit remboursé sur l'e-Carte-Cadeau utilisée pour effectuer l'achat, soit crédité sur votre Compte existant sur le Site . Dans le cas où l'e-Carte-Cadeau utilisée pour effectuer l'achat est arrivée à expiration, nous délivrerons une nouvelle carte correspondant à la valeur du montant à rembourser ;

SI LES MARCHANDISES QUE VOUS NOUS AVEZ RETOURNEES NE SONT NI DÉFECTUEUSES, NI ENDOMMAGÉES ET CORRESPONDENT À JUSTE TITRE À LA DESCRIPTION AFFICHÉE SUR NOTRE SITE, ET QU'ELLES NE SONT PAS RETOURNÉES CONFORMÉMENT À VOTRE DROIT DE RETRACTATION STIPULÉ A L'ARTICLE 9 DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, VOUS N'AUREZ DROIT À AUCUN REMBOURSEMENT ET LES MARCHANDISES VOUS SERONT RÉEXPÉDIÉES.

ÉCHANGE DE PRODUIT

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RETOURS DE CADEAUX

Si vous avez reçu un article en cadeau, vous pouvez nous le retourner en suivant la procédure décrite ci-dessus. Dans le cas où un remboursement est offert pour un cadeau retourné, vous recevrez une e-Carte-Cadeau créditée de la valeur des Marchandises et des frais encourus pour le renvoi des Marchandises (le cas échéant, comme décrit ci-dessus). L'e-Carte-Cadeau peut être dépensée sur le Site et sera valable pour une durée d'1 (une) année.

Veuillez vous assurer que votre adresse électronique est indiquée sur le bordereau d'expédition lorsque vous renvoyez un cadeau ; dans le cas contraire, nous ne serons pas en mesure de vous fournir une e-Carte-Cadeau, et tout avis concernant votre marchandise retournée sera envoyé à l'acheteur d'origine.

Lorsque vous retournez des Marchandises, VEUILLEZ NOTER CE QUI SUIT :

Tous les articles sont soumis au contrôle de qualité et vérifiés pour y déceler tout défaut ou tout vice de fabrication avant de vous être expédiés. Si vous deviez recevoir un article qui n'est pas en parfait état, veuillez nous contacter immédiatement.

Veuillez envoyer, dans un seul et même envoi, tous les articles d'une commande que vous souhaitez nous retourner, afin de nous permettre de traiter votre retour de marchandise dans les meilleurs délais.

Sauf si les articles sont retournés en vertu de votre droit de rétractation ou en cas de non-conformité, ils doivent être retournés dans leur emballage d'origine afin de s'assurer de leur protection adéquate lors du transport. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'endommagement ou de perte de Marchandises pendant ce transport.

CHAUSSURES

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Conditions Général de Livraison de Marchandise

LIEU ET DATE DE LIVRAISON

Les marchandises commandées par l'intermédiaire du présent Site seront livrées en France Métropolitaine uniquement.
Nous proposons actuellement deux options alternatives de service livraison :

1) TNT:

• Lors de la livraison de la marchandise à notre transporteur, nous vous enverrons un e-mail de confirmation de la livraison, qui comprend un numéro de suivi en ligne.

• Toutes les commandes passées avant 12h00 CET seront expédiées le jour même.

• Durée de livraison: 2-4 jours ouvrables. La livraison est par TNT durant les heures normales de bureau, du lundi au vendredi (hors jours fériés).

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• Sélectionnez notre service de livraison KIALA si vous souhaitez avoir vos marchandises livrées dans un point relais de votre choix .

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• Une fois que votre colis arrive, vous serez averti par email et / ou SMS si vous choisissez de fournir votre numéro de téléphone mobile lors de la prise de commande.

• Vous pouvez suivre votre colis sur le site www.kiala.fr, en utilisant votre numéro de suivi ou sur notre site Internet à l'aide de votre numéro de confirmation de commande et email.

• Les heures d'ouverture des points relais sont indiqués durant la procédure de départ avec Kiala. Cela vous permet de sélectionner un Point Kiala (par exemple, une station essence, kiosque, etc) dont les heures d'ouverture s'adapter à votre emploi du temps. Les horaires d'ouverture de votre Point relais Kiala sélectionné seront également envoyés par courriel dans le mail de confirmation.

• La durée de livraison: 3-5 jours ouvrables

• S'il vous plaît voir notre page FAQ pour plus d'informations sur notre option de livraison Kiala.

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TAXES et DROITS

Les taxes sont déjà incluses dans les prix affichés des produits. Les frais de livraison pour les Commandes expédiées en France métropolitaine incluent la TVA et tous les coûts liés à l'expédition de la commande à l'adresse indiquée.

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